Document d'archives : Municipalité de canton de Châtel-Gérard
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, installations des fonctionnaires du canton, comptes.
Cote :
L 983 à 985
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Canton (Châtel-Gérard, Yonne)
Le canton de Châtel-Gérard se compose des communes de Châtel-Gérard, Aisy, Étivey, Jouancy, Pasilly, Perrigny, Sarry.
Informations sur l'acquisition :
Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s. $
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Ressources complémentaires :
Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 514.