Document d'archives : Elections au Conseil général : instruction, procès-verbaux des opérations électorales (1871, 1874, 1922, 1927-1928). Elections au...
Titre :
Elections au Conseil général : instruction, procès-verbaux des opérations électorales (1871, 1874, 1922, 1927-1928). Elections au Conseil d’arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1871, 1926). Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, correspondance, liste des votants, liste des cartes électorales non distribuées (1874, 1878, 1902, 1919, 1925). Installation du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales (1876, 1878). Nomination du maire et des adjoints : arrêté, procès-verbal d’opération électorale (1870-1871). Renouvellement du conseil municipal : tableaux indicatifs (1870-1871, 1874, 1878, 1884, 1888, 1892, 1896). Dissolution du conseil municipal : arrêté de création d’une commission provisoire (1870).
Cote :
158 E-DEPOT 1K 8
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 1992, 2022 | dépôt numéro via Reprise-435 Fournisseurs multiples |