Phase de passation, réception et examen des offres : correspondance, fiches d'identifications des candidats, notes, comptes rendus de réunions (2002) ; commission technique : rapports, dossier de consultation des entreprises (DCE), plans, photographies, comptes rendus de réunions, correspondance (2002) ; attribution et notification : rapport d'analyse des candidatures (2003).

Mission de coordination sécurité et santé et contrôle technique, marchés : correspondance, rapport d'analyse des offres, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), acte d'engagement (2002).