Document d'archives : MONDEVILLE, Plan d'occupation des sols.- Enquête publique : registre (1980), plan de zonage (1980), consultation des services...
Titre :
MONDEVILLE, Plan d'occupation des sols.- Enquête publique : registre (1980), plan de zonage (1980), consultation des services (1978-1979) ; liste des avis émis par les services : rapport (s.d.), plan du terrain de camping (s.d.), arrêté de prescription (1976), correspondance (1979-1980), tableau de synthèse, procès verbaux de réunion (1978-1980), convocations (1977-1980), arrêtés de permis de construire (1983-1984).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1781W/76
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier