Document d'archives : Pensions et secours.
Contenu :
Liquidation des pensions : circulaires, correspondance entre le préfet et le ministre des cultes, tableaux des pensionnaires, avis (an VIII-an XII) ; "Tableaux des pensionnaires des deux sexes rappelés à la pension par l'arrêté des consuls de 3 prairial an X" (an X-an XII) ; Attribution des pensions : états nominatifs, tableaux, correspondance (1812-1819).
Cote :
1V/43