Document d'archives : Marchés publics Note sur l'innovation dans les marchés publics du matériel biomédical, s.d., 1985 note concernant un projet...
Titre :
Marchés publics Note sur l'innovation dans les marchés publics du matériel biomédical, s.d., 1985 note concernant un projet de convention, correspondance, 1986 CORGEC (Génie civil), 1985 Notes concernant les marchés publics et l'innovation, 1985 ; rapport sur l'analyse stratégique des brevets, s.d. Réunion du groupe de produits sensibles (GPS) " bureautique " procédure test innovation prototype (TIP) Document sur l'innovation dans les marchés publics et sur la TIP, 1984, complément de la réponse à la question n°5 du colloque A.N.R.T, question parlementaire SENAT ; fiche mise en place du groupe d'orientation industrielle (GOI) et des groupes de produits sensibles (GPS), 1984, document sur les aides ANVAR dans le secteur GBM, 1984 note du MRT à la séance introductive du GOI ; GOI, note à 1'ANVAR ; Memo-synthèse : méthode de conception pour un coût objectif ; introduction de l'innovation dans les marchés publics ; Etudes et promotion à l'innovation... s.d., 1984-1986 7 ème Programme mobilisateur dossier de M. Georges DUQUIN sur la structure du programme mobilisateur, l ANVAR, le développement technologique du tissu industriel, les moyens de l'innovation industrielle, 1982-1983 ; notes, divers, 1982
Cote :
2
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Thèmes :
aide à la recherche, assurance, coopération scientifique, crédit, dons et legs, entreprise, fiscalité, fonds de la recherche, grand équipement scientifique, impôt sur les sociétés, loi d'orientation, loi de programme, marché public, organisme financier, petite et moyenne entreprise, programme de recherche, recherche, recherche appliquée, recherche et développement, robotique, société commerciale, technologie nouvelle, transfert de technologie