Document d'archives : Mise en valeur des biens communaux : questionnaire, propositions (1863). Acquisitions (1873-1900). Échanges de terrains...
Titre :
Mise en valeur des biens communaux : questionnaire, propositions (1863). Acquisitions (1873-1900). Échanges de terrains (1899-1900). Extraction de pierres, exploitation de carrières (1861-1920). Occupation du domaine communal, expropriations (1884-1896). Délimitation (1862-1908). Location du droit de chasse (1860-1933). Baux (1862-1940). Baux du presbytère (1907-1929).
Cote :
2 O 2708
Lieux :
Thèmes :
baux ruraux, biens communaux, carrière, lot de chasse, loyer immobilier, presbytère