Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Brefs apostoliques de Léon X (1517-1519), Adrien VI (1522-1523), Clément VII (1523). Archevêque de Sens, juge apostolique (1523)....

Date : 1519 - 1523

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Titre :

Brefs apostoliques de Léon X (1517-1519), Adrien VI (1522-1523), Clément VII (1523). Archevêque de Sens, juge apostolique (1523). Jacques de Durfort. Victor de Thèbes (1519). Jean de Foix, archevêque de Bordeaux, juge apostolique (1523). Abbé de Gaillac, juge subdélégué (1523). Commission du Cardinal de Saint-Sabirie. Adrien à Antoine de Sabouières, doyen du chapitre de l'Isle-en-Jourdain (1519). Factums et suppliques (1519-1522).

Cote :

119 H 2

Inventaire d'archives :

Couvent des grands cordeliers de Toulouse

Ressources complémentaires :

00002 MI 000618

Lieux :

Toulouse (Haute-Garonne, France)

Thèmes :

clergé, clergé régulier, clergé séculier, couvent, justice, justice ecclésiastique, mouvement populaire, protestant, protestantisme, succession, vie religieuse, vol

Type de document :

Documents écrits, délibération, mémoire judiciaire

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