Document d'archives : Censive (seigneurie), directe et justice du doyen et du monastère (1470-1785).
Contenu :
Présentation du contenu
Titres et gestion par et pour le doyen en tant qu'office distinct, la pitancerie, la communauté ou certains des offices en commun. - Documents datés tant généraux que particuliers : reconnaissances, résumés et analyses de reconnaissances, acensements et investisons, actes de mutation mentionnant mouvance et directe, transactions et enquêtes, procès-verbaux d'assises, comptes avec des tenanciers. - 85 pièces papier, 4 pièces parchemin (1470, 1473 (copie) - 1787).
Documents généraux non datés : résumés de lièves, mémoires relatifs à des limites de censives et des rentes dues, notes tirées de terriers, inventaire analytique de titres, dépouillement du registre de la justice de Mauriac commençant en 1501 (1 cahier ; XVIIe siècle). - 12 pièces papier.
Cote :
17 H 12
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Assises seigneuriales, Aveu, Chartrier, Directe, Doyen, Investison, Justice, Liève, Pitancerie, Procureur d'office, Reconnaissances féodales