Document d'archives : Salles de spectacles, autorisations et refus d'exploitation : arrêtés, questionnaires d'enquêtes, certificat de conformité, plan,...
Titre :
Salles de spectacles, autorisations et refus d'exploitation : arrêtés, questionnaires d'enquêtes, certificat de conformité, plan, carte d'autorisation du cinéma Le Français à Enghien-les-Bains, procès-verbaux de commissions d'arrondissements et locales de sécurité.
Contenu :
Ces dossiers concernent les communes suivantes : Andilly, Argenteuil, Cergy, Enghien-les-Bains, Ermont.
Cote :
544 W 21
Inventaire d'archives :
Préfecture. - Réglementation de l'ordre public par l'Etat (1920-1999)
Informations sur le producteur :
Val-d'Oise. Préfecture
Informations sur l'acquisition :
| 1984-01-20 | Versement numéro via 1984-00201 PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau de la réglementation et des polices administratives |
Description :
Mise en forme :
Classement par ordre alphabétique des communes et par nom d'établissement
Institutions :
Lieux :
Cergy (Val-d'Oise, France), Ermont (Val-d'Oise, France), Andilly (Val-d'Oise, France), Argenteuil (Val-d'Oise, France), Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France)