Document d'archives : Dossiers de carrières.
Contenu :
Présentation du contenu
- Carrière à ciel ouvert à Ventavon, lieud-dit Saint-Ariès (société Carrières et Ballastières des Alpes) : arrêté préfectoral d'autorisation (avril et août 1996), arrêté préfectoral d'autorisation (octobre 1995), arrêté préfectoral de refus (novembre 1995), dossier de demande d'autorisation (1994-1995).
- Carrière à ciel ouvert à Ventavon, lieu-dit "La Plaine" (Société Carrières et Ballastières des Alpes) : arrêté préfectoral de refus d'autorisation (novembre 1995), dossier de demande d'autorisation (septembre 1994), correspondance (1995).
Cote :
1730 W 17