Document d'archives : Actes d'urbanisme, 1984-1989. Fusion et scission de communes, 1971-1977. Tourisme, 1954-1982. Pêche et affaires maritimes,...
Titre :
Actes d'urbanisme, 1984-1989. Fusion et scission de communes, 1971-1977. Tourisme, 1954-1982. Pêche et affaires maritimes, 1973-1976. Régie départementale des passages d'eau de la Vendée, 1972-1980. Emploi, 1975-1983. Agriculture : sécheresse, 1976.
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement, 1989
Conditions d'accès :
Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.
Description physique :
Importance matérielle :
3.5
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 65 articles
Ressources complémentaires :
Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.
Thèmes :
1e moitié 21e siècle, 20e siècle, commune, contrôle de légalité, finances publiques, urbanisme, établissement scolaire