Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Registre des délibérations du conseil de fabrique de l'église de La Sauvetat-de-Savères.

Date : 1811 - 1933

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Présentation du contenu

Ce registre est tenu suite au décret impérial du 30 décembre 1809 sur les fabriques.

Cote :

1 J 1108

Inventaire d'archives :

Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume

Informations sur le producteur :

Origine:

Fabrique de l'église de La Sauvetat-de-Savères

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Achat auprès de Francis Solis (mars 2005).

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives privées

Communicabilité

Libre

Description physique :

Description physique:

Registre

Registre: Oui

Support

Support: papier

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 1 registre

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,02

Ressources complémentaires :

Sources internes

Voir 80 J Archives paroissiales déposées

Institutions :

Fabrique de l'église de La Sauvetat-de-Savères

Lieux :

La Sauvetat-de-Savères (Lot-et-Garonne, France)

Thèmes :

fabrique d'église, paroisse

Type de document :

Document d'archives, registre de catholicité

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