Document d'archives : Ecoles et collèges. - Difficultés entre la ville de Gray et l'abbaye de Corneux, au sujet des écoles (1557-1559), parmi ces...
Titre :
Ecoles et collèges. - Difficultés entre la ville de Gray et l'abbaye de Corneux, au sujet des écoles (1557-1559), parmi ces pièces : ordonnance de Philippe, roi de Castille, pour appeler l'affaire devant le Parlement (1558, avec sceau). Difficultés entre la ville et François Bouvier, recteur d'école, pour manquement à l'observance du règlement (1558-1584). Procès entre la ville et Jacques Moyne, principal du collège, pour la même cause (1603-1648), parmi ces pièces : provision de canonicat pour le collège faite par Jacques Moyne (1603, avec sceau).<lb/>1 liasse, 70 pièces papier, 6 parchemins et 2 sceaux.
Cote :
279 Edepot 801
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable