Document d'archives : - La formation des sapeurs-pompiers volontaires ; aspect législatif et financier. Mission de M. LANGLAIS et de Mlle. SIMONI....

Titre :

- La formation des sapeurs-pompiers volontaires ; aspect législatif et financier. Mission de M. LANGLAIS et de Mlle. SIMONI. C.A.C. 960003/02. avril 1990. Dossier de M. LANGLAIS ; ordre de mission, documentation générale sur le sujet (textes réglementaires, expériences à l'étranger, observations des ministères sur le projet de loi) ; problèmes divers (dossier de la Direction de la Sécurité Civile). Dossier de Mlle. SIMONI ; projet de rapport (manuscrit et dactylographié) ; dossier constitué sur le sujet par la Direction Générale des Collectivités Locales. - Administration des préfectures. Synthèse des réflexions menées par le groupe de travail Bureau de la circulation. Mission de MM. NOUAILLE-DEGORCE et MAGOT. Février 1990. Dossier de M. NOUAILLE-DEGORCE ; lettre de mission ; liste des membres ; rapport du groupe de travail ; compte rendu des réunions (octobre-décembre 1989) ; courriers adressés au participants ; les suites réservées aux propositions (mai 1990-février 1991) ; méthodologie et grille d'analyse (permis deconduire, cartes grises) ; statistiques brutes et corrigées (1988-1989) ; étude et visites des départements (12 départements) ; étude Arthur Andersen sur la préfecture de la Gironde.

Cote :

19960135/6

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