Document d'archives : Police locale. Arrêtés du maire (1844-1880). Registre de déclarations portant soumissions (1863-1907). Ramonage des cheminées...
Titre :
Police locale. Arrêtés du maire (1844-1880). Registre de déclarations portant soumissions (1863-1907). Ramonage des cheminées (1876). <lb/>Police générale. Registre d'inscription des passeports (1808-1855). Souches de passeports (XIX° siècle). Déclarations d'étrangers désirant résider à Montarlot (1888-1889).<lb/>Justice. Signification d'un jugement (1900).<lb/>Hygiène et salubrité publique. Statistique du choléra (1853-1854).
Cote :
354 Edepot 17
Inventaire d'archives :
354Edepot - Archives communales déposées de Montarlot-lès-Champlitte
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Lieux :
Type de document :
ARRETE DU MAIRE, DECLARATION, PASSEPORT, REGISTRE, STATISTIQUE