Document d'archives : Troisième court de tennis. – Construction : correspondance, arrêté du maire de mainlevée de caution personnelle et solidaire,...

Titre :

Troisième court de tennis. – Construction : correspondance, arrêté du maire de mainlevée de caution personnelle et solidaire, procès-verbal de réception définitive, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Cluses, marché de gré à gré, compte-rendu de réunion de la commission chargée de procéder à l'examen des soumissions, plans, certificat de paiement.

Cote :

E DEPOT 605/34

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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