Document d'archives : BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Projet de création d'une sablière communal,...
Titre :
BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Projet de création d'une sablière communal, nomination d'un commissaire-enquêteur : arrêté du sous-préfet, procès-verbal d'expertise ; acquisitions de terrains : actes de vente, correspondance, 2 plans en couleurs (1890, 1901-1902).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT79 2O/2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BOISSY-LE-CUTTE (service producteur)
BOISSY-LE-CUTTE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier