Document d'archives : Recrutement : demandes d'emploi, demandes de renseignements sur les candidats, correspondance, notes de service, copie d'examen...

Titre :

Recrutement : demandes d'emploi, demandes de renseignements sur les candidats, correspondance, notes de service, copie d'examen (1908-1932). Huissiers correspondants pour le recouvrement "écart", nominations et suppression de l'agrément pour trafic de drogue : dossiers nominatifs, instructions, correspondance (1932-1940). Traitements et salaires : état nominatif des sommes payées pendant l'année 1941 (1942). Impôt cédulaire et contribution nationale : barême et notice (1942-1943), quittance (1942), fiches nominatives de renseignements (1942). Armement du personnel : textes réglementaires (1950-1976) ; autorisations de détention d'armes : notes de service (1947-1978) ; séance annuelle de tir : notes de service (1937-1977) ; stock de munitions : circulaires, notes de service, états (1930-1977) ; répartition des armes : états nominatifs (1935-1970).

Cote :

5 ETP 105

Inventaire d'archives :

Banque de France

Conditions d'accès :

Délai
60 ans

Où consulter le document :

Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle

Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle

Liens