Document d'archives : Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Listes électorales, procès-verbaux de l'assemblée électorale du canton de Milly pour les...
Titre :
Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Listes électorales, procès-verbaux de l'assemblée électorale du canton de Milly pour les élections législatives de 1849, registre d'appel en matière d'élection (1851-1919) ; élèves en pharmacie : registres d'inscription, certificats, circulaires (1893-1910) ; légionnaires et médaillés militaires (1899-1919) ; guerre de 1914-1918 : réquisitions, jugements (1919-1922) ; tribunal de commerce de Corbeil : listes des électeurs aptes à élire les jurés (1920-1924).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
4U/969
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur)
JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1924
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, armée, distinction honorifique, guerre, jury d'assises, pharmacie, réquisition, élection, élection législative, élève
Type de document :
Papier, certificat, circulaire, liste électorale, registre d'appel