Document d'archives : Impôts sur les sociétés (IS) pour la SA Cafés Pivard (Valence).
Cote :
3137 W 5
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002
Description physique :
Information matérielles :
papier