Document d'archives : (1Num110/8). Avis signé du ministre de l'intérieur, Delevart, nov. 1791 ; règlement à l'usage de l'Assemblée nationale, impr., 16...
Titre :
(1Num110/8). Avis signé du ministre de l'intérieur, Delevart, nov. 1791 ; règlement à l'usage de l'Assemblée nationale, impr., 16 p. ; Le Conseil du Département de Maine et Loire à ses concitoyens : "Des hommes qui ont pris leurs usurpations pour leurs droits... Citoyens, c'est uniquement ainsi qu'il peut nous convenir de briguer votre estime", 31 p., 24 juill. 1792, signé B. L. Dieusie, président, Barbot, secrétaire général, impr. chez Mame ; Langlade, Rapport du capitaine des canoniers de garde au château des Tuileries, du jeudi 9 au vendredi 10 août 1792, Impr. nationale, [14 août 1792], 15 p. Table des noms des députés Opinion de Jean-François, député du département de Maine-et-Loire Règlement à l'usage de l'Assemblée Nationale Le conseil du département du Maine-et-Loire à ses concitoyens Rapport du capitaine des canoniers de garde au château des Tuileries