Document d'archives : 328. - Demandes de congés par des députés, démission de Manuel, demande de Kersaint à l'effet d'être entendu, justification de...
Titre :
328. - Demandes de congés par des députés, démission de Manuel, demande de Kersaint à l'effet d'être entendu, justification de l'ex-député Méricamp, au sujet des inculpations faites à l'ancien Comité de liquidation - Demande de Lamarque à l'effet d'être remplacé dans la commission concernant les directeurs du bureau des achats, janvier 1793 - 1 dossier.
Cote :
C//244
Inventaire d'archives :
Archives de la Convention nationale (21 septembre 1792-26 octobre 1795 (4 brumaire an IV))