Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Église, travaux d'entretien et de réparation des cloches : correspondance, délibération municipale, demande d'autorisation...

Date : 1813 - 1926

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Titre :

Église, travaux d'entretien et de réparation des cloches : correspondance, délibération municipale, demande d'autorisation (1909). Logement du desservant, indemnité versée par la commune à la place de la fabrique : délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, budget et compte de la fabrique (1813). Presbytère, participation financière de la commune à sa construction : correspondance, délibération municipale, demande d'autorisation, rapport du bureau et comptes de la fabrique (1814-1816) ; location : délibération municipale, bail (1925) ; aliénation : correspondance, délibérations municipales, demande d'autorisation, pièces de l'enquête de commodo-incommodo, arrêté préfectoral, acte notarié (1926).

Contenu :

Présentation du contenu

Ces dossiers étaient anciennement cotés 2 O 606 à l'exception des dossiers concernant le logement du desservant et la construction du presbytère qui étaient conservés dans le dossier anciennement coté 1 O 567.

Cote :

2 O 1242

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)

Institutions :

fabrique de l'église de l'Île-de-Batz

Lieux :

Île-de-Batz (Finistère) -- Presbytère, Île-de-Batz (Finistère), Île-de-Batz (Finistère) -- Église, Île-de-Batz (Finistère) -- Logement du desservant

Thèmes :

cloche, fabrique d'église, institution ecclésiastique, ministre du culte, opinion, presbytère, vie religieuse, édifice cultuel

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