Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration territoriale, coopération internationale et affaires...

Titre :

Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration territoriale, coopération internationale et affaires régionales (1947-1986)

Contenu :

Ce versement concerne le contrôle des préfectures, les voyages et stages d'étrangers en France et de Français à l'étranger, l'Institut internationnal d'administration publique, les stages du Ministère de l'Intérieur, les assemblées et missions régionales, les établissements publics régionaux (EPR), les secrétariats généraux pour les affaires régionales (SGAR) ; et également des dossiers ayant appartenu à M. Zahra (ancien administrateur civil à la SDAT) relatifs à divers ministères.

Cote :

19890065/1-19890065/5

Publication :

Archives nationales
1989

Informations sur le producteur :

Sous-direction de l'administration territoriale (ministère de l'Intérieur)

Informations sur l'acquisition :

Versement aux Archives nationales en 1989
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge le 17 novembre 1988, avec bordereau, auprès de la sous-direction de l'administration territoriale, par la Mission des Archives Nationales. Il portait les cotes internes 89/5 MI 1-5.

Conditions d'accès :

Selon les modalités du Code du Patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement des Archives nationales

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_021720

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