Inventaire d'archives : Commission des chemins de fer.

Date : 1818 - 1939

Contenu :

12 AQ 1-6- Documentation sur les chemins de fer (rapports, projets de loi, études). - 1823-184212 AQ 7-9- Procès-verbaux de la Commission. - 1839-184012 AQ 10- Complément des procès-verbaux. - 1839-184012 AQ 11- Questions posées par le ministre : réponses de la Commission. - 1839-184012 AQ 12-15- Chemin de fer de Saint-Étienne à Lyon. - 1826-184512 AQ 16-17- Chemin de fer du Centre. - 1841-184212 AQ 18-24- Rapports et notes diverses. - 1818-184512 AQ 25-26- Questions techniques. - 1826-1839

Activité / thème : Chemins de fer

Cote :

12 AQ 1 à 28

Publication :

Archives nationales du monde du travail

Informations sur le producteur :

Commission des chemins de fer

Dufaure, ministre des Travaux publics, voulut, avant de présenter un projet de loi générale sur les chemins de fer, s'informer des principaux problèmes par l'intermédiaire d'une commission composée de fonctionnaires et de députés. Cette commission, constituée en 1838, doit surtout déterminer à qui seraient confiées la construction et l'exploitation des lignes, État ou compagnies privées. Elle s'entoure d'une documentation abondante et précieuse qui est, dans la suite, conservée et complétée par son secrétaire, Valentin Smith.

Informations sur l'acquisition :

Don de Madame B. Valentin-Smith.

Entrée n° 319 de 1906.

Historique de conservation :

Ce fonds est entré aux Archives nationales Site de Paris en 1906, sous le numéro d'entrée 12 AQ. Il a été donné par Madame B. Valentin-Smith. Il contient les archives de la Commission des chemins de fer. Il a été transféré au Centre des archives du monde du travail en 1996, sous le numéro d'entrée 1996 041.

Conditions d'accès :

Archives publiques.

Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.

Publiable sur internet

Conditions d'utilisation :

La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sours réserve des dispositions relaives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT).