Inventaire d'archives : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1960-1985)
Contenu :
Sommaire
Art 1-2 (MAR 10045-10046) : Etudes sur le trafic et les transports maritimes, leur prix de revient, 1970-1978 Art 3 (MAR 10047) : Comité technique paritaire : Création, réunions, interventions syndicales, 1983-1985 Art 4 (MAR 10048) : Courrier parlementaire de M. Lengagne, secrétaire d’Etat chargé de la mer, 1983 Art 5-6 (MAR 10049-100050) : Pêches Maritimes : Etudes, thèses et rapports ; fiches sur les pêches Maritimes européennes et françaises, conseils des Ministres de la CEE, 1960-1979
Cote :
19850408/1-19850408/6
Publication :
Archives nationales
1985
Informations sur le producteur :
Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de la Mer
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007349
Personnes :
Institutions :
Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de la Mer, communauté européenne
Thèmes :
comité technique paritaire, conseil des ministres, coût, mer, pêche maritime, syndicat, transport maritime
Type de document :
courrier parlementaire, fiche, procès-verbal de séance, rapport, étude