Inventaire d'archives : 1937 W - Conseil départemental, Ressources humaines
Contenu :
Dossiers Comité technique, comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail, élections Caisse de retraite des agents des collectivités locales, élections commission administrative paritaire et comité technique ; Dossiers Commission administrative paritaire.
Cote :
1937W1-25
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2019
Informations sur le producteur :
Conseil départemental du Territoire-de-Belfort/Direction des ressources humaines et du dialogue social
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/12/2018
Description physique :
Importance matérielle :
3.20 ml ml, 25 boites
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_000044