Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Ressources humaines

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2004.

Cote : 1937W2

Période : 2004 - 2004

Fonds : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des ressources humaines
2005.

Cote : 1937W3

Période : 2005 - 2005

Fonds : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des ressources humaines
2006.

Cote : 1937W4

Période : 2006 - 2006

Fonds : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des ressources humaines
2012-2013.

Cote : 1937W7

Période : 2012 - 2013

Fonds : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des ressources humaines
Dossiers comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail

Cote : 1937W9-10

Période : 2009 - 2012

Fonds : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des ressources humaines
Elections Caisse de retraite des agents des collectivité locales

Cote : 11

Période : 2001 - 2001

Fonds : 1937 W - Conseil départemental, Ressources humaines
2007.

Cote : 1937W5

Période : 2007 - 2007

Fonds : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des ressources humaines
2008-2011.

Cote : 1937W6

Période : 2008 - 2011

Fonds : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des ressources humaines
Dossiers commission administrative paritaire.

Cote : 1937W13-25

Période : 2001 - 2013

Fonds : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des ressources humaines
Dossiers comité technique et procès verbaux

Cote : 1-8

Période : 2002 - 2013

Fonds : 1937 W - Conseil départemental, Ressources humaines

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Ressources humaines

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