Inventaire d'archives : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des ressources humaines
Contenu :
Dossiers comité technique, comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail, élections Caisse de retraite des agents des collectivités locales, élections commission administrative paritaire et comité technique ; dossiers commission administrative paritaire.
Cote :
1937W1-25
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2019
Informations sur le producteur :
Conseil départemental du Territoire-de-Belfort/Direction des ressources humaines et du dialogue social
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/12/2018
Description physique :
Importance matérielle :
3.20 ml, 25 boites lors du versement. 3.15 ml, 24 boîtes après traitement partiel du 02/01/2024.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Mises à jour :
02/01/2024Corrections cotes 1-7, suppression cote 8.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001937w_BV