Inventaire d'archives : 1198 W - Inspection académique de la Côte-d'Or
Contenu :
Présentation du contenu
Bourses nationales du second degré, gestion du personnel, suivi des établissements scolaires et autres dossiers (1940-1989)
Cote :
1198 W 1-47
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Inspection académique de la Côte-d'Or
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 13 octobre 1989
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
50 ans pour l'ensemble du versement à l'exception des articles 42, 43, 45 et 46 (immédiate).
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 47
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,80
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003513