Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires ;...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires ; Division plan, programme, budget, politique générale (1923-1963)
Contenu :
Sommaire
Art 1-10 (TT 318-TT 307) : VFIL (Voies Ferrées d’Intérêt Local) : Budget, fonctionnement, plans d’équipement national, 1923-1963. Art 1-5 (TT 318-TT 322) : Règlement des comptes des VFIL (Voies Ferrées d’Intérêt Local) (par département), 1923-1963. Art 6-8 (TT 323-TT 325) : Subventions forfaitaires allouées par l’Etat aux départements au titre de l’exploitation des VFIL, 1939-1959. Art 9 : Fonctionnement des VFIL ; commission d’étude des demandes en révision ou résiliation des contrats de transports publics d’intérêt local ; organisation des VFIL ; transports publics secondaires (décret du 20 septembre 1953), 1937-1948. Art 10 (TT 327) : Plans d’équipement national des VFIL, 1945-1959
Cote :
19770935/1-19770935/10
Publication :
Archives Nationales
1977
Informations sur le producteur :
Division Plan, programme, budget, politique générale (service des chemins de fer)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par département, par opération
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017171
Thèmes :
département, plan 2, plan 3, subvention, voie ferrée d'intérêt local, équipement