Inventaire d'archives : 1321W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 1 - Lotissements

Contenu :

Art. 1-17 : Lotissements, création et suivi des travaux.

Cote :

1321W 1-17

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 1

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 1.
Versement du 08/07/1996

Description :

Mise en forme :
Bordereau

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
17 articles

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1321W_1-17

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