Inventaire d'archives : 1321W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 1 - Lotissements
Contenu :
Art. 1-17 : Lotissements, création et suivi des travaux.
Cote :
1321W 1-17
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 1
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 1.
Versement du 08/07/1996
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
17 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1321W_1-17