Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division infrastructures, étude, programme et...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division infrastructures, étude, programme et budget (1960-1994)
Contenu :
SOMMAIRE
PROCEDURES DE CLASSEMENT, GROUPE D'ETUDES RELATIFS AU DOMAINE PUBLIC DES VOIES NAVIGABLES, SUIVI DE L'EXECUTION DES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT PROGRAMMEES
ART 1 : PROCEDURES DE CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DES VOIES ET TERRAINS DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL, 1974-1990
ART 2-14 : TRAVAUX DES GROUPES ET COMMISSIONS D'ETUDES SUR L'AVENIR ET LA MODERNISATION DES VOIES NAVIGABLES, PROCES-VERBAUX DES REUNIONS, RAPPORTS, CORRESPONDANCE, 1966-1994
ART 15 : SUIVI DE L'EXECUTION DES PROGRAMMES : CREATIONS D'OUVRAGES D'ART ET DE ZONES DE STATIONNEMENT DES EMBARCATIONS, 1960-1976
Sommaire
Procédures de classement et groupes d’études relatifs au domaine public des voies navigables : Suivi de l’exécution des opérations d’investissement programmées. Art 1 : Procédures de classement et de déclassement des voies et terrains affectés au domaine public navigable, 1974-1990. Art. 2-14 : Travaux des groupes et commissions d’études sur l’avenir et la modernisation des voies navigables : Procès-verbaux des réunions, rapports et correspondance, 1966-1994. Art 15 : Suivi de l’exécution des programmes, créations d’ouvrages d’Art et de zones de stationnement des embarcations, 1960-1976
Cote :
19990168/1-19990168/15
Publication :
Archives nationales
1999
Informations sur le producteur :
Bureau Infrastructures – Études et programmes (sous-direction des transports par voies navigables)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019022