Inventaire d'archives : Saint-Martin-de-Beauville
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1838-1903). Archives (1847-1885). État civil (an XIII-1906). Population (1836-1906). Agriculture (1811-1901). Contributions (1790-1911). Affaires militaires (1814-1898). Police (1881-1892). Justice (an XI-1882). Santé (an XIII-1892). Élections (1814-1900). Personnel communal (1876-1882). Finances communales (1808-1910). Bâtiments communaux (1844-1910). Voirie (1845-1895). Moyens de transport (1899). Régime des eaux (1874-1892). Cultes (1866-1896). Assistance et prévoyance (1844-1909). Enseignement (1808-1909). Discours prononcé par M. Carnot Président de la République (1888). Bureau de bienfaisance et d'assistance (1851-1899).
Cote :
BAS art. 1-2 ; 1 D art. 1-6 ; 3 D art. 1 ; 1 E art. 1-3 ; 1 F art. 1-2 ; 3 F art. 1-2 ; 1 G art. 1-7 ; 2 G art. 1 ; 1 H art. 1-5 ; 2 H art. 1-3 ; 3 H art. 1-2 ; 1 J art. 1-2 ; 2 J art. 1 ; 3 J art. 1-3 ; 5 J art. 1-2 ; 1 K art. 1-8 ; 2 K art. 1 ; 1 L art.
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2007
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Saint-Martin-de-Beauville - 47270 -
Arrondissement d'Agen
Canton de Beauville
168 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées aux Archives départementales à la suite de l'inspection de mai 2007.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur lévaluation
Parmi les documents déposés se trouvent des documents réglementairement éliminables : extraits d'actes d'état civil d'autres communes (XIXe siècle) et feuilles de dépouillement et instructions concernant les élections politiques (XIXe siècle).
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 80
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP 389-391 pour les archives antérieures à 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000000731
Institutions :
Thèmes :
administration communale, agriculture, bâtiment communal, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, justice, personnel, police, population, protection sociale, santé, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil