Inventaire d'archives : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
Contenu :
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bretteville-le-Rabet.
Informations sur le producteur :
Mairie de Bretteville-le-Rabet.
Informations sur l'acquisition :
Les archives de Bretteville-le-Rabet ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 4 mai 1984, 7 septembre 1994 et 25 septembre 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_001356