Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bretteville-le-Rabet (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Bretteville-le-Rabet (Normandie, Calvados) - commune
Bretteville-le-Rabet (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Beaufour à Bretteville-sur-Laize

Cote : 98J/3

Période : 1881 - 1971

Fonds : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
Dossiers administratifs, identification des propriétaires, notifications

Cote : 652W/8013

Période : 1950 - 1955

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

Cote : 652W/8014

Période : 1950 - 1955

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Notifications propriétaires

Cote : 2810W/32 - 2810W/33

Période : 1992 - 1992

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Cimetière : croix donnée par M.Saint-Jean (photo n°6 à 7), tombe sarcophage de Rosalie du Bisson (1870) (photo n°8).

Cote : 14FI/6

Période : 1970 - 1989

Fonds : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art (CAOA)
Administration générale de la commune

Période : 1793 - 2000

Fonds : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
Délibérations du conseil municipal

Période : 1793 - 2000

Fonds : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)

Période : 1793 - 2000

Fonds : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
Mariages

Cote : 464EDT/3/3

Période : 1802 - 1812

Fonds : Archives communales de Bretteville-le-Rabet
Naissances

Cote : 464EDT/4/2

Période : 1813 - 1822

Fonds : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

Bretteville-le-Rabet (Calvados, France)

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