Inventaire d'archives : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres de recettes ; dépenses : bordereaux de mandats ; prestation de compensation du...
Titre :
2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres de recettes ; dépenses : bordereaux de mandats ; prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation compensatrice (AC) (2016)
Cote :
2936W/1-235
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2020
Domaine départemental
38 rue du Commandant Arnoux
91730 CHAMARANDE
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE
(service producteur)DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ
(service versant)Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/12/2019
Description :
Mise en forme :
Typologique et thématique.
Description physique :
Importance matérielle :
23,5 ml, 235 article(s)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_000335