Inventaire d'archives : 1472 W - Trésorerie d'Arnay-le-Duc
Contenu :
Présentation du contenu
Rôles d'imposition (1976-1988)
Cote :
1472 W 1-13
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2022
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Trésorerie d'Arnay-le-Duc
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
4 juillet 1996
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
50 ans pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 13
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003789
Institutions :
Thèmes :
20e siècle, fiscalité des personnes, fiscalité professionnelle, impôt sur le revenu, impôts locaux, taxe d'habitation, taxe professionnelle