Inventaire d'archives : Conseil général des ponts et chaussées. Registre d'enregistrement des affaires envoyées au Conseil (1870-1871).
Cote :
F/14/11041/143
Publication :
Archives nationales France
2019
59, rue Guynemer. 90001. 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE
Informations sur l'acquisition :
Entrée ordinaire.
Conditions d'accès :
En application des dispositions de l'article L. 213-2 du Code du Patrimoine, ces archives sont librement communicables.
Conditions d'utilisation :
En application des dispositions du règlement de la salle de lecture des Archives nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine.
Description physique :
Importance matérielle :
1 registre.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_056690