Inventaire d'archives : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996 ; 2001- 28 mai 2003)
Contenu :
Fiches décès (1986-1996) ; déclarations de successions (2001- 28 mai 2003).
Cote :
2888W4-251
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2020
Domaine départemental
38 rue du Commandant Arnoux
91730 CHAMARANDE
Informations sur le producteur :
SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019)
(service versant)CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES
(service producteur)Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/09/2019
Description :
Mise en forme :
Chronologique et alphabétique
Description physique :
Importance matérielle :
11,7 ml, 247 article(s)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_000260