Inventaire d'archives : Archives communales de Douvres-la-Délivrande
Publication :
Archives du Calvados
2015
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen
Informations sur le producteur :
Mairies de Douvres-la-Délivrande et de Tailleville.
La commune de Douvres a été augmentée du hameau de la Délivrande, détaché de Luc (loi du 25 juillet 1839), et diminuée d'une partie de sont territoire cédée à Colomby-sur-Thaon (loi du 30 avril 1846).
Douvres devient officiellement Douvres-La-Délivrande par décret du 27 février 1961.
Fusion-association de Tailleville avec Douvres-la-Délivrande par l'arrêté du 26 décembre 1972 sous le nom de Douvres-la-Délivrande.
Informations sur l'acquisition :
Les archives de Douvres-la-Délivrande ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 15 février 1984, 1er avril 2015 et 31 mars 2022, en application de l'article L 212-12 du Code du patrimoine.
Les archives de Tailleville ont fait l'objet de trois dépôts les 15 février 1984, 28 mars 2008, 10 février et 31 mars 2022, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du Calvados
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_000120