Inventaire d'archives : 1994 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Interdirectionnel Culture, Tourisme, Education et Sport
Contenu :
Concessions de logement : arrêtés, 1992-2005 ; collèges publics : travaux, 1997-2000 ; assurances, 2000 ; collèges : comptes financiers 2005 et budgets 2005 ; prime départementale d'apprentissage, 2008-2009 ; prime départementale aux élèves en SEGPA (Section d'Enseignement Général et Professionnel adapté), 2008-2009 ; bourses départementales, 2008-2009.
Cote :
1994 W 1-39
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2010
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Côte-d'Or
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Délai(s) de communicabilité particulier(s) pour certains documents : 50 ans
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 35 boîtes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,00
Ressources complémentaires :
Autre instrument de recherche
lien à faire vers fiche EAC
lien à faire vers fiche ISDF
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000001724