Inventaire d'archives : 1100 W - Versement de la Direction des Archives départementales (1977-2004)
Contenu :
Ce versement contient les archives de la période correspondant à la direction d'Élisabeth RABUT (1984-1991).
On y trouve des dossiers concernant l'administration du service proprement dit, et des dossiers concernant les missions des Archives départementales : collecte, classement, communication, activités culturelles.
Cote :
1100 W 1-50
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2021
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Département de la Haute-Savoie. Direction des Archives départementales.
Le service des Archives départementales de la Haute-Savoie est de création plus récente que ceux des autres départements français : il remonte à 1861, après le Rattachement de la Savoie à la France.
Au départ installées dans une pièce de la préfecture provisoire (actuel hôtel de ville d'Annecy, les Archives furent transférées en 1865 dans la nouvelle préfecture. Elles migrèrent en 1885 dans un bâtiment attenant, agrandi en 1954, avant qu'un troisième déménagement ne les conduise, en 1980, dans l'ancien Grand séminaire d'Annecy (Conservatoire d'Art et d'Histoire). En raison de la saturation des locaux de conservation et de l'inadéquation du bâtiment aux fonctionnalités d'un service d'Archives moderne, le Conseil général décida en 1995 de construire un bâtiment capable de faire face au volume croissant des versements, d'assurer le traitement et la conservation des documents dans les meilleures conditions, et d'accueillir des lecteurs toujours plus nombreux. Le bâtiment actuel des Archives, situé avenue de la Plaine, a ouvert ses portes au public en octobre 2000.
Placées sous l'autorité du Président du Conseil départemental depuis la décentralisation de 1986, les Archives départementales ont pour mission de collecter, conserver, classer, communiquer et valoriser les archives.
Informations sur l'acquisition :
Versement pris en charge en avril 1988, traité en octobre 1999.
Description :
Critères de sélection :
Le versement entré en 1988 a fait l'objet d'un tri en 2020. Les documents comptables (factures, documents concernant la régie) et certains documents concernant les ressources humaines (catalogues de formations) ont été éliminés ; les circulaires et notes émanant de la Direction des Archives de France ont été extraites du versement pour créer une collection complète classée indépendamment des versements du service.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 50
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,10
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
[bibliographie non exhaustive]
MARIOTTE, Jean-Yves. Guide des archives de la Haute-Savoie. Annecy : Archives départementales de la Haute-Savoie, 1976. [IR 187]
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001580