Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Archives du directeur de cabinet des directeurs généraux des...
Titre :
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Archives du directeur de cabinet des directeurs généraux des collectivités locales (1984-1986)
Contenu :
Ce versement est composé des dossiers d'Emmanuel Rébeillé-Borgella, directeur de cabinet des directeurs généraux des collectivités locales Eric Giuily puis Patrick Bouquet, d'octobre 1984 à septembre 1986.
Les dossiers sont composés de documents reflétant l'activité générale de la direction générale des collectivités locales : fiches de présentation de la DGCL, comptes rendus de réunions ministérielles, rapports sur le fonctionnement des administrations centrales du ministère de l'Intérieur et les préfectures, bilans d'activités des sous-directions, projets d'articles pour la revue "Les Cahiers français". Un dossier concerne le déménagement de la direction générale des collectivités locales en 1985 (organisation, réinstallations). Enfin, on trouvera également de la correspondance : demandes d'interventions adressées au cabinet du ministre de l'Intérieur et de la Décentralisation Pierre Joxe, courrier sur la décentralisation à la signature de Gaston Defferre, ministre de l'Intérieur et de la Décentralisation.
Cote :
19870155/1-19870155/2
Publication :
Archives nationales
1987
Informations sur le producteur :
Cabinet du directeur général des collectivités locales
Emmanuel Rébeillé-Borgella, né en 1955, est un haut-fonctionnaire, diplômé de l'IEP Paris et de l'ENA (promotion "Droits de l'Homme").
Administrateur civil affecté au ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation, il est directeur de cabinet du préfet de l'Ain de 1981 à 1983, directeur de cabinet du commissaire de la République du Loiret de 1983 à 1984, avant d'être nommé en octobre 1984 directeur de cabinet du directeur général des collectivités locales, et parallèlement chef du Service des publications, de l'information et de la documentation.
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 1987.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge sans bordereau le 2 octobre 1986 auprès du cabinet du directeur général des collectivités locales, par la Mission des Archives nationales. Il portait la cote interne MI 32137-32138.
Description :
Mise en forme :
Les dossiers ont été versés sans bordereau. Il a donc fallu analyser les liasses individuellement avant de les regrouper par thèmes. On n'a opéré d'autre destruction que celle des doubles et des documents de transmission sans intérêt.
Conditions d'accès :
Selon les modalités du Code du Patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement des Archives nationales
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014098
Personnes :
Institutions :
Association des maires de France, Cabinet du directeur général des collectivités locales
Thèmes :
administration centrale, collectivité territoriale, décentralisation, finances locales, pays étranger