Inventaire d'archives : 1699 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Cote :
1699 W 1-289
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FÔRET DE CÔTE-D'OR. SERVICE ÉQUIPEMENTS PUBLICS RURAUX
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
jeudi 28 mars 2002
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en janvier 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 289
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 30,45
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000080