Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

1699 W

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Equipements publics ruraux

Fonds : 1699 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Equipements généraux

Fonds : 1699 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Habitat rural : amélioration, aides, plans d'occupation

Fonds : 1699 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Armature rurale, aide d'attraction des centres : rapport, programme, questionnaire, plans, correspondance (1969-1970) Equipement rural, enqu...

Cote : 1699 W 201

Période : 1944 - 1978

Fonds : 1699 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Plan d'occupation des sols, annexes sanitaires, commune de CLENAY, AHUY, BELLEFOND, BRETIGNY LES NORGES, CHATILLON, TALANT, FONTAINE LES DIJ...

Cote : 1699 W 202

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1699 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Habitat rural, demande de subvention (1938-1958). Habitat rural, demande de subvention pour bâtiments agricoles sinistrés (1952-1957). Habit...

Cote : 1699 W 203

Période : 1936 - 1964

Fonds : 1699 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Habitat rural, demande de subvention (1943-1949). Habitat rural, dommages dus à la guerre causés aux exploitations (1945-1946). Habitat rura...

Cote : 1699 W 204

Période : 1943 - 1952

Fonds : 1699 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Habitat rural, registre des subventions allouées (1952-1958). Habitat rural, registre des demandes reçues (1957-1964). Habitat rural, regist...

Cote : 1699 W 205

Période : 1952 - 1964

Fonds : 1699 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Habitat rural, dossiers pour attribution de subventions aux exploitants : procès-verbaux (1952-1962).

Cote : 1699 W 206

Période : 1952 - 1962

Fonds : 1699 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Habitat rural, amélioration de l'habitat rural : état de renseignements et de propositions (1959-1963).

Cote : 1699 W 207

Période : 1959 - 1963

Fonds : 1699 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)

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