Inventaire d'archives : 1900W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Contenu :

Aménagement et équipement rural.

Travaux réalisés au profit de syndicats intercommunaux en qualité de maître d'œuvre ou de conducteur d'opération : dossier technique et études, dossiers administratif et de suivi de chantier, marchés, dossier de financement et de paiement.

Pour chaque opération on trouvera tout ou partie seulement des types de dossiers précités.

Principaux types de travaux concernés : électrification rurale (renforcement ou extension de réseau) ; assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau potable (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; hydraulique agricole.
 
Sigles utilisés
SIVOM : syndicat intercommunal à vocation multiple.

Cote :

1900W1-220

Publication :

Archives départementales du Doubs
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
(DDAF) / Service appui tehnique et ingénierie

Informations sur l'acquisition :

versement

Description :

Critères de sélection :
Conservation intégrale des dossiers des syndicats répertoriés dans le présent bordereau.

Description physique :

Importance matérielle :
19, 40 mètres linéaires

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD025_000233_1900W

Archives départementales du Doubs

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