Inventaire d'archives : 2 O 816-864 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Anthy-sur-Léman (1860-1940)

Date : 1860 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 816-864

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Support

Support: papier

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 49

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 1,22

Ressources complémentaires :

Dans le service

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 323 : numéros suivis

1 Cd 1200 : tabelles

Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)

Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 1153-1303 : bureau de Thonon ; 6 C 1303 bis : répertoires

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800

Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1748-1927 : bureau d'Évian ,1815-1860

8 FS 1/3498-3972 : bureau de Thonon-les-Bains, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 14 : listes électorales

3 M 198 : élections municipales

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 123 : listes nominatives

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 256-258 : Anthy-sur-Léman,1861-1921

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/107: état de section, 1873

3 P 3/108-110 : matrices foncières, 1874-1914

3 P 3/111-112 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1942

3 P 3/113 : matrices des propriétés bâties, 1910-1942

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 8: réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U 29 : justice de paix, canton de Thonon, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 17 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 12 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 212 : commune de 1860-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet

Série E DEPOT Communes

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 256]

Echos d'Anthy [texte imprimé]. — Anthy : Mairie d'Anthy, 1989-en cours.

Bulletin municipal

Pour les années antérieures, voir ºBulletin Communal d'Anthyº (BM 15). [Cote : BM 16]

Bulletin paroissial d'Anthy [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1912 à 1914.

S'intitule réellement : ºL'écho paroissial d'Anthy-Sechezº, 1912-1914. [Cote : BP 10]

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Abondance à Cervens : Abondance, Allinges*, Allonzier*, Amancy*, Annecy*, Annecy-le-Vieux*, Annemasse*, Anthy*, Arenthon*, Armoy*, Avregny, Ballaison*, La Baume*, Beaumont, Bellevaux*, Bernex*, Le Biot*, Boëge*, Bons*, Brens*, Brenthonne*, Burdignin*, Cervens. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].

Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique

Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 236]

Bulletin paroissial du secteur de Thonon-Rural [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-2007.

Paroisses rurales de l'archiprêtré de Thonon : Allinges, Anthy, Armoy, Bellevaux, Cervens, Draillant, Lullin, Le Lyaud, Margencel, Orcier, Perrignier, Reyvroz, Vailly

S'est sucessivement intitulé : ºVers Vousº, 1962-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Vers Vousº, 1971-2007. Bimestriel. [Cote : BP 193]

Etude sur les villas Gallo-Romaines du Chablais , Anthy, Margencel, Allinge, Sciez : Académie Florimontane. — pp. 167-178.

In : Revue savoisienne, 1921 - 62 ème année. — 1921 - 62 ème année. Auteur Marteaux. [Cote : PER 1391]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001383

Institutions :