Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Anthy-sur-Léman (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Anthy-sur-Léman (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Anthy-sur-Léman (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Deux fils s'amusent à tirer des pierres contre la porte de leur père. Excédé, ce dernier sor...

Cote : 2B 12483

Période : 1755 - 1755

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Paroisses de Bellevaux, de Lullin et dans le mandement de Lullin : paroisses de Vailly et Reyvroz ; dans le mandement d'Allinges : paroisses...

Cote : SA 2025

Période : 1568 - 1568

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Paroisses de Maxilly, de Montigny, d'Armoy, du Lyaud, d'Orcier, d'Allinges, de Draillant, de Cervens, de Perrignier, de Mesinges, de Margenc...

Cote : SA 2026

Période : 1568 - 1568

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Aménagement du centre-bourg (2008-2009) ; réflexion sur la révision du Plan local d'urbanisme (2009).

Cote : 2711 W 50

Période : 2008 - 2009

Fonds : 2711 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1979-2018)
1625. Les Chalets d'Anthy-Séchen et le Débarcadère / Auguste et Ernest Pittier. Annecy Pittier, phot-édit. 1899-1922

Cote : 57 Fi 2097

Période : 1899 - 1922

Fonds : 57 Fi - Inventaire des cartes postales d'Auguste et Ernest Pittier (1899-1946)
1698 - 1736

Cote : 6 C 1155

Période : 1698 - 1736

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1699 - 1735

Cote : 6 C 1156

Période : 1699 - 1735

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1701 - 1732

Cote : 6 C 1158

Période : 1701 - 1732

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1703 - 1739

Cote : 6 C 1160

Période : 1703 - 1739

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1719 - 1723

Cote : 6 C 1179

Période : 1719 - 1723

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)

Anthy-sur-Léman (Haute-Savoie, France)

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